WebToons Forum

Les précisions ci-dessous complètent la politique ci-dessus, rédigée par phpBB, sur l’ensemble des forums hébergés par « phpBBHost » (ci-après « nous », « notre », « nos » et « phpBBHost »). Elles décrivent ce que nous faisons réellement de vos données. En cas de contradiction avec la politique ci-dessus, elles prévalent, sous réserve du RGPD et de la loi Informatique et Libertés.

1. L’essentiel

• Pour vous inscrire, seuls un nom d’utilisateur, une adresse e-mail valide et un mot de passe vous sont demandés.
• Nous ne vendons ni ne louons vos données. Nous n’utilisons aucun outil de mesure d’audience tiers : la fréquentation est mesurée en interne, sans cookie.
• Les adresses IP liées aux publications sont conservées un an, comme la loi l’exige des hébergeurs, puis effacées.
• Le module « Mes données » de votre panneau de l’utilisateur vous permet de télécharger une copie de vos données. Vous pouvez aussi demander leur rectification ou leur suppression.
• Pour toute question, utilisez la page de contact en indiquant le forum concerné.

2. Qui est responsable de vos données

La plateforme

L’éditeur de « phpBBHost », présenté dans les mentions légales, est responsable des traitements liés à l’exploitation de la plateforme : site public, forum système et Flux, sécurité du serveur, statistiques de fréquentation, signalements d’abus, envoi des e-mails, sauvegardes, assistant d’intelligence artificielle et publicité éventuelle.

Le fondateur de chaque forum

La personne qui a demandé un forum et qui l’administre décide de sa raison d’être et de son fonctionnement. Elle est donc responsable du traitement des données des membres de son forum (comptes, publications, messages privés, modération), et nous agissons pour son compte comme sous-traitant, dans les conditions prévues par les conditions des fondateurs.

Vous pouvez adresser vos demandes à l’administration du forum ou nous écrire depuis la page de contact. Nous les traitons ou les transmettons au fondateur concerné, et nous l’aidons à y répondre.

Les administrateurs et les modérateurs de chaque forum accèdent aux données dans la mesure nécessaire à leurs missions. S’ils décident de traitements supplémentaires pour leurs propres finalités, ils doivent en informer les personnes concernées. Leurs règles particulières ne peuvent pas réduire les droits prévus par la présente politique et par la loi. La seule utilisation du logiciel phpBB ne signifie pas que phpBB Limited reçoit les données du forum.

Hébergement technique

Nos serveurs sont hébergés par OVHcloud (OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419), dont les coordonnées figurent dans les mentions légales d’OVHcloud. Cette adresse est celle de notre prestataire, et non celle du responsable de « phpBBHost ».

3. Les données traitées

Selon les fonctions que vous utilisez, nous traitons les données suivantes.

Compte

Votre nom d’utilisateur, votre adresse e-mail, le hachage de votre mot de passe, votre identifiant, vos dates d’inscription et d’activité, votre langue et vos préférences.
Le nom d’utilisateur, une adresse e-mail valide et le mot de passe sont nécessaires à l’inscription ; sans eux, le compte ne peut pas être créé.

Participation

Vos messages, vos sujets, vos pièces jointes, vos réactions, vos réponses aux sondages, vos abonnements et les informations de profil que vous renseignez.
Les champs supplémentaires doivent indiquer s’ils sont obligatoires ou facultatifs. Nous vous recommandons de ne pas publier d’informations personnelles inutiles, en particulier sur d’autres personnes.

Messagerie et contact

Vos messages privés et leurs destinataires lorsque la fonction est activée, les messages envoyés par le formulaire de contact (avec le nom et l’adresse e-mail d’un visiteur), les signalements et leurs suites de modération.
Un message privé signalé peut être consulté par les personnes habilitées à traiter le signalement. Cette messagerie n’est pas chiffrée de bout en bout.

Signalements d’abus

L’adresse signalée, le motif, la description et les échanges avec l’équipe. Pour un visiteur, s’y ajoutent son adresse e-mail, confirmée par un lien valable 7 jours, et une empreinte de son adresse IP qui limite le nombre de signalements.

Fonctionnement et sécurité

Les adresses IP, les dates et heures, les données techniques de session et de navigateur, les tentatives de connexion et les traces des actions d’administration ou de modération.

E-mails

Les adresses des destinataires des e-mails du forum (activation, notifications, mots de passe). Lorsqu’un e-mail revient en échec définitif, parce que l’adresse ou le domaine n’existe pas, l’adresse est notée avec les dates, le nombre d’échecs et le dernier code d’erreur. Plus aucun e-mail ne lui est alors envoyé jusqu’à ce que vous la saisissiez de nouveau dans votre profil. Le rapport d’échec lui-même est supprimé dès sa lecture.

Notifications du navigateur, lorsque vous les activez

L’identifiant de votre compte, l’adresse technique de l’abonnement, des clés techniques et une éventuelle date d’expiration.
Vous pouvez gérer l’abonnement dans les options du forum et dans les autorisations de votre navigateur.

Double authentification, lorsque vous l’activez

La clé de votre application d’authentification (chiffrée), vos codes de secours sous forme d’empreintes, vos clés d’accès (nom choisi, clé publique, dates d’ajout et de dernière utilisation) et vos appareils de confiance.

Images hébergées et brouillons, selon les fonctions activées

Les images que vous envoyez avec l’outil d’hébergement du forum et les brouillons de vos messages en cours de rédaction.

Fondateurs

Votre demande de forum, présentée sur le forum de support, les forums dont votre compte est propriétaire, et vos demandes d’export ou de suppression d’un forum, confirmées par un lien envoyé par e-mail. Nous pouvons ouvrir l’administration d’un forum pour une intervention technique ou d’assistance, sans connaître ni modifier le mot de passe du fondateur.

Flux (forum système)

Le lien établi d’office entre votre compte du forum système et les comptes fondateurs des forums dont vous êtes propriétaire, vos réglages du Flux et vos abonnements aux notifications du site. Aucun autre compte ne peut y être relié.

Statistiques de fréquentation

Une empreinte de l’adresse IP, calculée avec une clé secrète (l’adresse elle-même n’est pas enregistrée), la date, le nombre de pages vues et le nom du site de provenance.

Ces données proviennent de vos saisies, de votre utilisation du service et de votre navigateur. Les signalements et les informations de modération peuvent aussi provenir d’autres utilisateurs ou des personnes chargées de la modération.

4. Cookies et stockage du navigateur

Les forums utilisent les cookies et le stockage local ci-dessous. Tous servent au fonctionnement que vous demandez ou retiennent l’un de vos choix ; aucun ne sert à la publicité ni à la mesure d’audience. Les éventuels cookies publicitaires sont décrits dans la section 6. Dans les noms, <préfixe> désigne le préfixe des cookies propre à chaque forum.

Vous pouvez supprimer ces éléments depuis les réglages de votre navigateur ; vous perdrez alors votre connexion et vos choix enregistrés.

5. Finalités et bases juridiques

• La création du compte, l’authentification, l’envoi des e-mails du service et les fonctions de participation que vous demandez reposent sur l’exécution du service convenu avec vous (article 6, paragraphe 1, b du RGPD).
• La sécurité, la prévention des abus, la modération, le traitement des signalements et l’arrêt des envois vers les adresses en échec reposent sur notre intérêt légitime à protéger le service et ses utilisateurs (article 6, paragraphe 1, f).
• Les traitements exigés par un texte applicable ou par une demande légalement contraignante d’une autorité reposent sur l’obligation légale correspondante (article 6, paragraphe 1, c), notamment la conservation des données d’identification prévue par la LCEN.
• Les statistiques de fréquentation internes, la vérification par Stop Forum Spam et l’aide de l’assistant à la modération reposent sur notre intérêt légitime à suivre l’usage du service, à le protéger du spam et à traiter les demandes avec diligence (article 6, paragraphe 1, f). La réponse de l’assistant à une demande publiée dans une section d’aide relève du service demandé (article 6, paragraphe 1, b).
• Les notifications du navigateur et, le cas échéant, la publicité personnalisée reposent sur votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment pour l’avenir (article 6, paragraphe 1, a).

L’acceptation des conditions ou une simple autorisation technique accordée au navigateur ne vaut pas consentement à tous les traitements.

6. Destinataires et services tiers

Les publications dans les rubriques publiques sont accessibles aux visiteurs et peuvent être indexées par les moteurs de recherche. Les rubriques restreintes et les messages privés sont accessibles selon les permissions et les destinataires prévus, sous réserve des interventions techniques ou de modération nécessaires et autorisées.

Selon les fonctions utilisées, vos données peuvent être transmises aux administrateurs et aux modérateurs habilités, à notre hébergeur, aux services décrits ci-dessous et, dans les cas prévus par la loi, aux autorités compétentes. Les e-mails sont envoyés par notre propre serveur de messagerie. Tout transfert hors de l’Espace économique européen doit respecter le chapitre V du RGPD ; vous pouvez nous écrire depuis la page de contact pour obtenir des précisions sur les prestataires, les lieux de traitement et les garanties applicables.

Mesure d’audience

Nous n’utilisons aucun outil de mesure d’audience tiers. Nous mesurons nous-mêmes la fréquentation, sans cookie : pour chaque page vue, une empreinte de l’adresse IP est calculée avec une clé secrète, sans que l’adresse soit enregistrée. Seuls des totaux (visites, visiteurs, pages, provenances) sont affichés, à notre administration et, pour son forum, à l’administration de chaque forum. Vous pouvez vous opposer à cette mesure en nous écrivant depuis la page de contact.

Assistant d’intelligence artificielle (forum système)

Sur le forum système uniquement, nous utilisons un assistant fondé sur le modèle Claude de la société Anthropic PBC (États-Unis). Cet assistant :

• répond aux nouveaux sujets des sections d’aide qu’il suit et rédige les tutoriels ou les propositions d’évolution demandés dans les sections prévues à cet effet ; ces textes sont publiés sans relecture humaine préalable et portent la mention « Réponse rédigée par un assistant IA (Claude), sans relecture humaine préalable. » ;
• aide l’équipe de modération en résumant un long sujet pour le seul modérateur qui le demande, et en préparant un brouillon de réponse à un signalement d’abus, que l’équipe relit et modifie avant tout envoi.

Nous transmettons à Anthropic le titre et les messages du sujet concerné, avec le nom d’utilisateur de leurs auteurs ; pour un signalement, la page signalée, la description et les échanges, sans le nom ni l’adresse e-mail de son auteur. Aucune adresse e-mail ni adresse IP de membre n’est transmise. L’assistant ne prend aucune décision de modération et ne modifie aucun compte.
Anthropic traite ces données hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Ce transfert doit reposer sur l’une des garanties du chapitre V du RGPD ; vous pouvez nous écrire depuis la page de contact pour savoir laquelle s’applique et combien de temps Anthropic conserve les données.
Si vous ne souhaitez pas recevoir de réponse de l’assistant, publiez votre question en dehors des sections d’aide qu’il suit ou indiquez-le à l’équipe. Vous pouvez aussi vous opposer à ce traitement en nous écrivant depuis la page de contact.

Stop Forum Spam

Sur les forums où cette protection est activée, l’adresse IP, une empreinte (MD5) de l’adresse e-mail et, selon le réglage, le nom d’utilisateur d’une personne qui s’inscrit ou d’un invité qui publie un message sont comparés à la base du service StopForumSpam.com. Selon le résultat, l’inscription peut être refusée ou soumise à l’activation d’un administrateur, et le message d’un invité peut être placé en file de modération. Vous pouvez contester un refus auprès de l’administration du forum ou en nous écrivant depuis la page de contact, pour qu’une personne l’examine.
Un administrateur peut signaler au service un compte de spam manifeste, inscrit depuis moins de 30 jours. Son nom d’utilisateur, son adresse IP, son adresse e-mail et un extrait de son dernier message sont alors publiés dans la base du service, que d’autres sites peuvent consulter.

Recherche d’adresses IP (Whois)

Pour examiner un abus, les administrateurs et les modérateurs peuvent rechercher le fournisseur d’accès à Internet d’une adresse IP présente dans les journaux ou dans les messages. L’adresse est alors envoyée aux registres publics d’adresses Internet (service RDAP de l’IANA et registres régionaux), sans aucune autre information sur le membre.

Médias intégrés

Une vidéo ou un contenu provenant d’un autre site, comme YouTube, n’est chargé que lorsque vous cliquez sur « Charger le contenu ». Avant ce clic, aucune demande n’est envoyée au site tiers ; ensuite, ce site reçoit votre adresse IP et peut créer ses propres cookies, selon sa politique de confidentialité.

Notifications push

Les notifications du navigateur passent par le service de notification de l’éditeur de votre navigateur, par exemple Firebase Cloud Messaging de Google pour Chrome et Android, Mozilla Push Service pour Firefox, Apple Push Notification service pour Safari ou Windows Push Notification Services pour Edge. Ce service peut être situé hors de l’Union européenne. Le contenu des notifications est chiffré pour votre navigateur ; ce service voit l’adresse technique de l’abonnement et le moment des envois.

Publicité : Google AdSense

Nous pouvons financer l’hébergement gratuit des forums en affichant des annonces Google AdSense, service de Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande), sur l’accueil, les listes de sujets et les discussions des forums que nous choisissons. Nous réglons nous-mêmes cette diffusion ; les administrateurs des forums ne peuvent ni la modifier ni en percevoir les revenus.

• Consentement : un message de la plateforme de consentement de Google, certifiée pour le cadre TCF, vous demande votre choix. Aucune annonce n’est demandée tant que ce choix est inconnu, et vous pouvez le modifier à tout moment depuis le lien proposé par ce message.
• Données : les pages consultées, votre adresse IP, les identifiants de cookies et d’appareil, votre navigateur, votre langue et vos interactions avec les annonces, utilisés par Google et ses partenaires selon vos choix.
• Cookies : les cookies publicitaires de Google (par exemple __gads, __gpi, IDE), d’une durée de 13 mois au plus, et le cookie qui retient votre choix de consentement.
• Finalités : afficher et mesurer les annonces, limiter leur répétition, lutter contre la fraude et, avec votre accord, personnaliser les annonces.
• Destinataires et transferts : Google et les partenaires publicitaires listés dans le message de consentement. Des données peuvent être traitées aux États-Unis, dans le cadre de la décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023 (cadre de protection des données UE–États-Unis), auquel Google LLC a adhéré.
• Refus : votre refus ne vous empêche pas d’accéder au forum ; des annonces non personnalisées peuvent encore s’afficher si vous l’acceptez.

Pour plus d’informations, consultez : utilisation des données par Google sur les sites partenaires et Mon centre publicités.

7. Conservation et suppression

Les données de votre compte sont conservées tant que le compte existe, jusqu’à sa suppression à votre initiative, sur votre demande ou par nos soins dans les conditions applicables. Vous pouvez demander cette suppression en nous écrivant depuis la page de contact, en précisant le forum et le compte concernés, même si aucune commande de suppression n’est disponible dans votre panneau de l’utilisateur.

La suppression d’un compte retire aussi sa double authentification, ses brouillons conservés sur le serveur, ses abonnements aux notifications et, sur le forum système, ses réglages du Flux et ses liens vers les forums qu’il a fondés. Elle ne supprime pas automatiquement tous les contenus publiés. Les images hébergées restent en place, détachées du compte, pour ne pas casser les messages qui les affichent ; vous pouvez les supprimer vous-même auparavant. Selon le choix fait lors de la suppression, les messages sont retirés, ou conservés sans lien avec le compte et avec le nom d’utilisateur toujours affiché. Une demande d’effacement des données personnelles restant dans les publications est examinée conformément à l’article 17 du RGPD, notamment au regard de la liberté d’expression, des droits des autres personnes et des obligations légales.

Les adresses IP liées aux publications sont conservées un an, durée retenue au titre des obligations de conservation des données d’identification applicables aux hébergeurs. Les données nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice, ou exigées par une autorité, peuvent être conservées plus longtemps, uniquement à cette fin et avec un accès restreint.

8. Vos droits

• Dans les conditions prévues par le RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation.
• Vous pouvez vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime pour des raisons tenant à votre situation particulière et, à tout moment, à la prospection.
• Le droit à la portabilité concerne les données que vous avez fournies et qui sont traitées de manière automatisée sur le fondement d’un contrat ou de votre consentement.
• Vous pouvez retirer un consentement sans remettre en cause la licéité du traitement antérieur, et définir des directives concernant vos données après votre décès dans les conditions du droit français.
• Le module « Mes données » de votre panneau de l’utilisateur vous permet de télécharger une copie des données de votre compte sur ce forum (profil, messages, messages privés, réactions, brouillons, images, noms des clés d’accès, abonnements aux notifications, forums du Flux), dans un fichier JSON réutilisable. Si vous êtes fondateur, vous pouvez aussi exporter les données de vos forums depuis « Mes forums ».

Pour exercer vos droits, écrivez-nous depuis la page de contact. Vos demandes sont en principe gratuites. Nous ne pouvons vous demander des informations supplémentaires pour confirmer votre identité qu’en cas de doute raisonnable, et ces demandes doivent rester proportionnées. Nous vous répondons dans un délai d’un mois ; ce délai peut être prolongé de deux mois en raison de la complexité ou du nombre de demandes, auquel cas nous vous en informons, avec les motifs, dans le premier mois.

Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL ou à l’autorité de contrôle compétente, et exercer un recours juridictionnel. Lorsqu’une décision entièrement automatisée produit des effets juridiques ou des effets similaires significatifs, comme le refus d’une inscription par Stop Forum Spam, les garanties de l’article 22 du RGPD s’appliquent, notamment l’intervention humaine et le droit de contester la décision.

Pour plus d’informations, consultez : RGPD, loi Informatique et Libertés et principes de conservation des données.