Le texte ci-dessus est celui fourni avec le logiciel phpBB. Les conditions suivantes le complètent et le précisent sur ce forum et sur tous les forums hébergés par « phpBBHost » (ci-après « nous », « notre », « nos » et « phpBBHost »), service gratuit et non lucratif d’hébergement de forums phpBB. En cas de contradiction avec le texte ci-dessus, elles prévalent.
Elles précisent en particulier quatre points de ce texte. Toute modification importante des conditions vous est annoncée, et la seule poursuite de votre navigation ne vaut pas acceptation lorsque la loi exige une nouvelle acceptation. Vos données ne sont communiquées à votre fournisseur d’accès à Internet, à un prestataire ou à une autorité que sur un fondement légal. Les décisions de modération sont proportionnées et peuvent être contestées. Enfin, une attaque informatique n’exonère personne, à elle seule, des responsabilités prévues par la loi.
Vous acceptez ces conditions en vous inscrivant, au moyen du bouton prévu à cet effet ; elles s’appliquent aussi si vous consultez les forums sans compte. Aucune de ces conditions ne vous prive des droits que la loi vous reconnaît.
1. Le service et ses responsables
Nous sommes un service édité à titre non professionnel par une personne physique, présentée dans les mentions légales et joignable depuis la page de contact. Nous hébergeons les forums, nous les faisons fonctionner et nous en assurons la sécurité.
Chaque forum est édité par son fondateur, qui en fixe le sujet, les règles et la modération avec les administrateurs et les modérateurs qu’il désigne. Ses engagements sont décrits dans les conditions des fondateurs. Les règles propres à un forum s’ajoutent aux présentes conditions, mais ne peuvent pas réduire vos droits.
Les forums sont propulsés par le logiciel libre phpBB, publié sous la « licence publique générale GNU v2 ». phpBB Limited fournit ce logiciel, mais n’exploite pas ces forums et n’est responsable ni de leur contenu ni de leurs données.
Le service est gratuit. Certains forums peuvent afficher de la publicité, qui contribue à financer l’hébergement ; lorsqu’elle est active, elle est décrite dans la politique de confidentialité. Nous ne pouvons pas garantir la disponibilité permanente du service.
2. Votre compte
Chaque forum possède ses propres comptes. Pour vous inscrire, vous devez fournir un nom d’utilisateur, une adresse e-mail valide et un mot de passe. Votre compte est personnel : veillez à garder vos identifiants confidentiels et informez l’administration du forum de tout accès non autorisé dont vous avez connaissance. La double authentification, proposée dans votre panneau de l’utilisateur, renforce la protection de votre compte.
Lorsqu’un traitement de vos données repose sur votre consentement, le droit français vous permet de consentir seul à partir de quinze ans. En dessous de cet âge, le consentement est donné conjointement avec le ou les titulaires de l’autorité parentale.
Vous pouvez demander à tout moment la clôture de votre compte à l’administration du forum ou depuis la page de contact.
3. Vos contenus
Vous êtes responsable de ce que vous publiez : messages, sujets, sondages, pièces jointes, images envoyées avec l’hébergeur d’images du forum, avatar, signature et profil. Vous devez disposer des droits nécessaires sur les textes, les images et les autres éléments que vous partagez.
Vos publications ne nous transfèrent pas vos droits de propriété intellectuelle : elles nous permettent seulement d’afficher vos contenus dans la mesure nécessaire au service. Nous vous recommandons de ne pas publier d’informations personnelles inutiles, en particulier sur d’autres personnes. Les vidéos et autres contenus intégrés depuis des services externes restent soumis aux conditions de ces services.
4. Ce qui est interdit
Sur tous les forums, vous vous engagez à ne publier aucun contenu et à n’adopter aucun comportement contraires à la loi, notamment :
- le harcèlement, les menaces, les injures, l’incitation à la haine ou à la violence ;
- l’apologie du terrorisme, les contenus d’exploitation sexuelle de mineurs, la pornographie accessible aux mineurs ;
- la diffamation, les atteintes à la vie privée ou au droit à l’image, la divulgation injustifiée de données personnelles ;
- l’usurpation d’identité, les escroqueries et les violations de droits de propriété intellectuelle ;
- les messages répétitifs non sollicités et la publicité non autorisée ;
- les logiciels malveillants, les tentatives d’accès frauduleux et le contournement des mesures de sécurité ;
- les signalements sciemment mensongers.
Les désaccords et les critiques licites restent permis dans le respect de ces règles et de celles du forum.
5. Sécurité et lutte contre les abus
Nous protégeons les forums par des mesures adaptées : mises à jour de phpBB, connexions chiffrées, sauvegardes et contrôle des accès. Une interruption du service ou une attaque informatique ne nous exonère pas, à elle seule, des responsabilités prévues par la loi.
Des contrôles techniques limitent les abus, comme les envois répétés ou les tentatives de connexion. Les inscriptions et les messages des invités sont aussi vérifiés auprès du service Stop Forum Spam. L’adresse IP liée à vos actions est enregistrée à des fins de sécurité, dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité.
Nous ne communiquons vos données à un prestataire ou à une autorité que sur un fondement légal, et dans la limite de ce qui est nécessaire.
6. Signaler un contenu
Pour signaler un contenu que vous estimez illicite ou contraire aux règles, vous pouvez :
- utiliser le bouton de signalement du message, si vous avez un compte ;
- utiliser le lien « Abus » en pied de page de chaque forum, même sans compte ;
- nous écrire depuis la page de contact.
Pour signaler un contenu présumé illicite, indiquez son adresse exacte, les raisons pour lesquelles il est illicite, votre nom et votre adresse e-mail, et déclarez de bonne foi que votre signalement est exact et complet. Les exceptions légales à l’identification de l’auteur du signalement restent applicables, notamment pour les contenus d’exploitation sexuelle de mineurs. Vous recevez un accusé de réception et vous êtes informé de la décision prise dans les conditions prévues par la loi.
7. Modération et recours
La modération tient compte de la gravité des faits, de leur répétition et des droits des personnes, dont la liberté d’expression. Selon les cas, elle peut conduire à une demande de correction, à un avertissement, au déplacement ou au verrouillage d’un sujet, au retrait d’un contenu, ou à la suspension temporaire ou définitive d’un compte.
Les restrictions sont motivées dans les cas prévus par le règlement sur les services numériques. Vous pouvez contester une décision auprès de l’administration du forum ou auprès de nous, depuis la page de contact, et demander qu’elle soit réexaminée par une personne. Les recours prévus par la loi restent ouverts.
8. Données personnelles
La politique de confidentialité précise quelles données sont traitées, à quelles fins, qui les reçoit, combien de temps elles sont conservées et quels sont vos droits.
L’acceptation de ces conditions ne vaut pas consentement à tous les traitements. Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, celui-ci est libre, spécifique et éclairé, et vous pouvez le retirer à tout moment pour l’avenir.
9. Modification des conditions
Nous annonçons toute modification importante avec sa date d’effet et, lorsque c’est possible, avec un préavis raisonnable. Une obligation légale ou un risque urgent pour la sécurité peut toutefois justifier une prise d’effet immédiate. Une modification ne s’applique pas aux faits antérieurs, et lorsque la loi exige une nouvelle acceptation, la seule poursuite de votre navigation ne suffit pas.
Si vous refusez une modification, vous pouvez cesser d’utiliser le service et demander la clôture de votre compte, sans perdre vos droits sur vos données ni vos recours.
Pour plus d’informations, consultez les textes de référence : RGPD, loi Informatique et Libertés, loi pour la confiance dans l’économie numérique et règlement sur les services numériques.